Advicement légal
 

1. Information légale. 

Les dispositions présentes régulent l’usage du site web que REVIAL Revêtements Vitreux met à la disposition des utilisateurs d’Internet.

2. Propriété industrielle et intellectuelle.

Tous les contenus du site web c'est-à-dire, à titre purement énonciatif, les textes, photographies, graphiques, images, icones, technologies, software, liens et autres contenus audiovisuels ou sonores, ainsi que sa charte graphique et ses codes source sont propriété intellectuelle de REVIAL Revêtements Vitreux ou de tiers, sans qu’aucun des droits d’exploitation de ces derniers ne puissent êtres compris comme cédés à l’Utilisateur plus que cela n’est strictement nécessaire pour l’usage correct du site web. 

3. Conditions d’usage du site web. 

L’Utilisateur s’engage à utiliser les Contenus conformément à la Loi et le présent Avis Légal, ainsi qu’aux conditions, règlements et instructions supplémentaires qui pourraient être d’application en conformité avec ce qui est exposé dans cet avis légal. Les utilisateurs du Web seront uniquement autorisés à visualiser et mener à terme les projections destinées à l’usage privé, mais en aucun cas une licence ne sera concédée pour transmettre, céder, exploiter, copier, modifier et/ou distribuer publiquement lesdits contenus sans une autorisation explicite et par écrit de REVIAL Revêtements Vitreux, USUARIAL, S.L, ou des tiers correspondants. 
 
4. Législation. 

Le présent avis légal est régi dans tous et pour chacun de ses extrêmes par la Loi espagnole.

 

 

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Telf. 0034 945 256 100 Fax. 0034 945 265 948
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